Avis relatif aux cookies, au stockage local, au stockage de session et aux technologies web de VNUS

Le present Avis relatif aux cookies, au stockage local, au stockage de session et aux technologies web de VNUS (l"Avis") a pour objet d'expliquer, de maniere raisonnablement detaillee, comment Studio VNUS Inc., exploitant la marque VNUS ("VNUS", "nous", "notre", "nos" ou l"Entreprise"), peut recourir, dans ses interfaces web publiques, semi-publiques, restreintes ou administratives, a certaines technologies de navigation ou de memorisation locale.

Le present Avis poursuit plusieurs finalites complementaires:

• informer les personnes concernees sur la nature generale des technologies susceptibles d'etre utilisees dans un navigateur ou un environnement web;
• distinguer les cookies au sens strict des autres formes de stockage navigateur, notamment le local storage, le session storage et les identifiants techniques de session;
• preciser les finalites principales de ces technologies, notamment la securite, la stabilite, la prevention des abus, la continuite de session, la memorisation strictement necessaire de certains etats et le bon fonctionnement de certains parcours;
• expliquer, dans des termes prudents et publies, quelles sont les marges de controle dont dispose l'utilisateur sur son navigateur et quelles peuvent etre les consequences de la suppression, du refus ou du blocage de ces technologies.

Le present Avis complete, sans la remplacer, la Politique de confidentialite de VNUS. Il doit egalement etre lu conjointement avec:

• les Conditions generales d'utilisation de VNUS - Clients;
• les Conditions professionnelles de VNUS;
• les politiques particulieres de paiement, de reservation, de suppression de compte, de moderation, de support ou de communication lorsque celles-ci contiennent des informations additionnelles pertinentes;
• tout bandeau, avis contextuel, message d'information, parametre de navigateur, modal d'acceptation ou mecanisme de consentement qui pourrait etre affiche au moment pertinent.

Pour des raisons evidentes de securite, de prevention de la fraude, de protection des Services, de confidentialite operationnelle et d'integrite commerciale, le present Avis n'a pas pour objet de reveler publiquement l'ensemble des details techniques, des cles de stockage, des signaux de risque, des bibliotheques, des journaux, des mecanismes anti-abus, des regles internes de rotation ou des procedures de securite susceptibles d'etre relies aux technologies visees.

Aux fins du present Avis, les expressions suivantes recoivent, sauf indication contraire ou contexte particulier, le sens suivant.

Par "cookie", on entend un petit fichier ou identifiant depose, lu ou mis a jour par un site, un service ou un composant technique associe, dans le but de reconnaitre un navigateur, un appareil, une session, une preference ou un etat technique.

Par "stockage local" ou "local storage", on entend un espace de conservation locale propre au navigateur, permettant de memoriser certaines donnees sur le terminal de l'utilisateur au-dela de la simple session courante, jusqu'a suppression, rotation, expiration technique, reinitialisation du navigateur ou effacement volontaire par l'utilisateur ou par le service.

Par "stockage de session" ou "session storage", on entend un mecanisme de memorisation temporaire conserve en principe pour la duree de la session ou de l'onglet concerne, puis supprime lors de la fermeture, sauf comportement particulier du navigateur, de l'environnement ou du terminal.

Par "technologies analogues" ou "technologies web", on entend plus generalement tout mecanisme raisonnablement comparable permettant de conserver, de relier, de recuperer, d'associer ou de stabiliser un etat de navigation, un signal technique, une session, une preference, un parcours, un identifiant fonctionnel ou un element de securite.

Par "terminal", on entend tout appareil ou environnement par lequel une personne accede aux interfaces web de VNUS, y compris notamment un telephone, une tablette, un ordinateur, un navigateur embarque, un navigateur standard, un webview ou tout environnement technique equivalent.

Les exemples figurant dans le present Avis sont fournis a titre illustratif. Ils ne doivent pas etre interpretes comme des garanties exhaustives, comme une liste fermee ou comme une renonciation, par VNUS, a faire evoluer ses technologies dans les limites du droit applicable.

Le present Avis s'applique aux parcours web rattaches a VNUS, y compris notamment:

• les pages publiques d'information, de consultation ou de reservation;
• les interfaces permettant la verification d'un utilisateur, la poursuite d'un parcours, la confirmation d'une reservation ou la continuation d'un etat d'authentification web;
• les interfaces restreintes, professionnelles, operationnelles ou administratives lorsque celles-ci sont accessibles via un navigateur;
• plus generalement, toute interface web qui, meme de maniere limitee, peut interagir avec le navigateur, le stockage local, le stockage de session, des cookies ou des mecanismes analogues.

Le present Avis ne s'applique pas, en tant que tel:

• aux seuls traitements realises exclusivement dans l'application mobile native, sauf lorsqu'un parcours mobile ouvre ou integre une interface web;
• aux pratiques propres a des sites, plateformes, navigateurs, systemes d'exploitation, moteurs de recherche, fournisseurs d'acces, extensions de navigateur ou services tiers sur lesquels VNUS n'exerce aucun controle raisonnable;
• aux comportements techniques que l'utilisateur choisit lui-meme d'activer par l'installation d'une extension, d'un bloqueur, d'un gestionnaire de session, d'un gestionnaire de mots de passe ou d'un outil de synchronisation externe.

Lorsqu'un utilisateur quitte l'ecosysteme VNUS pour visiter un service tiers, ouvrir un lien externe, finaliser une operation sur une page geree par un prestataire ou consulter une ressource non exploitee par Studio VNUS Inc., l'usage des cookies ou technologies analogues peut alors etre regi par les politiques propres de ce tiers.

VNUS entend, dans la mesure raisonnablement compatible avec les besoins operationnels des Services, limiter le recours aux technologies de navigation a ce qui apparait utile, proportionne, fonctionnellement justifie ou commercialement necessaire.

Dans cette perspective, nous cherchons de maniere generale a:

• privilegier les usages techniques necessaires au bon fonctionnement des parcours web;
• eviter, lorsque cela n'est pas utile, l'accumulation excessive de donnees dans le navigateur;
• distinguer les technologies purement techniques des mecanismes qui impliqueraient, le cas echeant, une information additionnelle ou un consentement particulier;
• faire evoluer nos pratiques si les parcours web, les obligations legales ou les risques de securite l'exigent.

Il appartient toutefois a l'utilisateur de comprendre qu'aucun service web transactionnel, authentifie ou relie a des operations de reservation, de verification, de support ou de paiement ne peut raisonnablement fonctionner sans un minimum de memorisation technique, de gestion de session, de stabilisation de parcours ou de signaux de securite.

Selon le contexte, l'etat d'evolution des Services, la nature du navigateur et les fonctionnalites effectivement utilisees, VNUS peut recourir a une ou plusieurs des categories suivantes:

• des cookies strictement necessaires au fonctionnement technique d'une page, a l'equilibrage de session, a la prevention de certains abus ou a la coherence d'un parcours;
• des mecanismes de stockage local permettant de conserver certains identifiants techniques, etats minimaux de continuation ou informations necessaires a la poursuite d'un parcours web;
• des mecanismes de stockage de session permettant de conserver, de maniere temporaire, certains elements utiles a une session authentifiee ou a une interface restreinte;
• des signaux techniques de navigation, journaux, parametres ou donnees d'environnement relies a la stabilite, a la compatibilite, a la prevention de la fraude ou a la protection des Services;
• des composants applicatifs, frameworks, modules de rendu, passerelles ou integrations pouvant, selon leur nature, generer, lire ou maintenir certains etats techniques au niveau du navigateur ou du terminal.

Le fait qu'une technologie existe au plan technique n'implique pas qu'elle soit utilisee dans tous les parcours, pour tous les utilisateurs, en permanence ou avec la meme intensite.

Certaines technologies peuvent etre necessaires pour permettre a un service web de fonctionner de maniere raisonnablement stable, securisee et coherente. A ce titre, VNUS peut utiliser ou permettre l'utilisation de technologies strictement necessaires afin notamment:

• de charger correctement une interface;
• de maintenir la coherence technique d'une session ou d'un parcours;
• de reduire certains risques de repetition inutile d'etapes techniques;
• de reconnaitre qu'un terminal ou un navigateur a deja initie un parcours legitime;
• de prevenir certaines utilisations anormales, abusives, automatisees, incoherentes ou manifestement frauduleuses;
• d'assurer la robustesse minimale d'une interface restreinte ou d'un espace qui suppose une authentification prealable;
• de faciliter la reprise d'un etat lorsque l'utilisateur poursuit legitimement un parcours interrompu.

Lorsque la loi applicable distingue les technologies strictement necessaires des autres categories de traceurs, VNUS entend se fonder, pour les technologies strictement indispensables au service demande, sur la base juridique appropriee et sur l'exception ou le regime permis par le droit applicable.

Certaines interfaces web de VNUS peuvent supposer qu'un utilisateur:

• s'identifie;
• verifie son acces;
• confirme une action;
• poursuive un parcours entame precedemment;
• reprenne un etat de reservation, de verification ou de connexion deja amorce.

Dans ce cadre, le navigateur peut etre amene a conserver, pour une duree raisonnable ou pour la duree strictement necessaire:

• un identifiant technique de continuation;
• un etat minimal de session;
• un element utile a la reprise du parcours;
• un horodatage ou une reference temporelle;
• des informations limitees reliees a un contexte d'authentification ou de continuation.

De telles technologies ne doivent pas etre interpretees comme la promesse d'une session perpetuelle, d'une absence de re-authentification, d'une conservation illimitee ou d'une immunite contre l'expiration, la deconnexion, la rotation technique, la revalidation ou la suppression par l'utilisateur.

VNUS se reserve le droit, a tout moment et sans preavis individuel, de:

• raccourcir une duree de conservation technique;
• imposer une nouvelle verification;
• invalider un etat memorise;
• exiger un nouveau parcours d'authentification;
• desactiver un mecanisme devenu obsolescent, trop riske ou juridiquement inadequat.

Dans certains parcours web, notamment lorsque cela parait utile a la coherence du service, a la compatibilite d'un parcours de verification ou a la prevention de certains abus, VNUS peut associer un terminal ou un navigateur a un identifiant technique d'installation, d'environnement ou de continuation.

Un tel identifiant peut servir, selon les cas:

• a distinguer un navigateur d'un autre;
• a reduire les ruptures inutiles dans un parcours legitime;
• a appuyer certaines verifications de securite;
• a documenter une tentative ou une serie d'actions rattachees a un meme environnement technique;
• a renforcer la fiabilite d'un parcours web de reservation, de verification ou de connexion.

Cet identifiant n'est pas necessairement visible ou signifiant pour l'utilisateur. Il peut etre genere, renouvele, invalide, remplace ou efface selon les besoins du service, du navigateur, de l'environnement ou de la politique technique applicable.

Le fait qu'un tel identifiant existe n'implique pas, en soi:

• une identification certaine de la personne physique;
• un suivi commercial illimite;
• une surveillance personnalisee permanente;
• ou l'exploitation d'un profil marketing individuel.

Lorsqu'un utilisateur initie ou poursuit certains parcours web publics rattaches a VNUS, notamment des parcours de reservation, de verification ou de continuation d'experience, le navigateur peut conserver localement certains elements techniques minimaux afin:

• de maintenir la coherence du parcours;
• d'eviter la repetition immediate de certaines etapes;
• de permettre a l'utilisateur de reprendre son processus dans des conditions raisonnablement stables;
• de conserver un etat temporaire de continuation ou de connexion utile au service sollicite.

Selon le contexte, ces elements peuvent inclure:

• un identifiant technique genere pour le navigateur ou l'installation web;
• des elements minimaux de session ou de continuation d'authentification;
• un etat de reservation ou une reference associee a un parcours deja confirme;
• des donnees temporelles ou techniques utiles a la validite du parcours.

VNUS entend limiter, dans ces parcours, la conservation locale a ce qui parait raisonnablement necessaire au service demande. L'utilisateur reconnait toutefois qu'un effacement manuel du stockage local, l'utilisation d'un mode prive, le blocage par le navigateur ou l'intervention d'un outil tiers peut interrompre ou degrader le parcours.

Certaines interfaces web restreintes, operationnelles ou administratives peuvent recourir a un stockage de session afin de conserver, pendant une duree limitee, des elements temporaires indispensables a la gestion d'une session authentifiee.

Dans ce cadre, le navigateur peut temporairement memoriser des informations relatives notamment:

• a l'etat de connexion d'une interface restreinte;
• a l'identite technique d'un utilisateur authentifie dans cet espace;
• a certaines informations de role, d'acces ou de session;
• a la validite temporelle d'une session ou a la necessite de sa fermeture.

Une telle memorisation temporaire poursuit principalement des finalites de fonctionnement, de securite, de controle d'acces et de stabilite de session. Elle ne doit pas etre interpretee comme une garantie d'acces continu, une dispense de mesures de securite de la part de l'utilisateur ou une immunite contre la deconnexion manuelle, l'expiration ou la fermeture.

Les technologies de navigation et de stockage web peuvent etre utilisees, seules ou en combinaison avec d'autres signaux techniques, afin de proteger l'infrastructure, les utilisateurs, les comptes, les parcours de verification, les reservations, les paiements, le support ou les outils d'administration.

Dans cette perspective, VNUS peut raisonnablement utiliser de telles technologies pour:

• detecter des comportements incoherents, anormaux ou manifestement abusifs;
• prevenir certaines tentatives automatisees, repetitives, frauduleuses ou malveillantes;
• proteger l'integrite d'un parcours d'authentification, de verification ou de reservation;
• documenter, dans une mesure raisonnable, les evenements techniques necessaires a la securite, a la defense de droits ou au traitement d'un incident;
• maintenir la disponibilite et la fiabilite minimale des Services.

Pour des raisons de securite evidentes, VNUS ne detaille pas publiquement la combinaison exacte des signaux, la logique de detection, les seuils, les correlations, les rotations, les journaux, les regles d'investigation ou les mecanismes de blocage qui peuvent etre relies a ces technologies.

Selon l'evolution des Services, certaines technologies web peuvent egalement servir a:

• diagnostiquer des problemes d'affichage, de compatibilite ou de parcours;
• comprendre un incident technique signale par un utilisateur;
• ameliorer la stabilite ou la performance d'une interface;
• verifier qu'un flux se comporte conformement a son objectif principal;
• conserver des etats strictement utilitaires lies au fonctionnement d'une page ou d'un parcours.

Le present Avis ne doit pas etre interprete comme la declaration que VNUS exploite necessairement, a la date de sa version, des cookies publicitaires, des traceurs de reciblage, des profils comportementaux marketing avances ou des reseaux publicitaires tiers sur l'ensemble de ses interfaces web.

Si VNUS devait ajouter, activer ou etendre de telles fonctionnalites au-dela de ce qui est strictement necessaire au fonctionnement ou a la securite, nous nous reservons le droit de:

• mettre a jour le present Avis;
• ajouter un bandeau, un centre de preferences ou un mecanisme de consentement;
• distinguer plus finement les categories de technologies utilisees;
• adapter la base juridique et les informations fournies a la loi applicable.

Selon la nature exacte de la technologie consideree et la loi applicable, VNUS peut se fonder:

• sur la necessite technique de fournir un service explicitement demande;
• sur son interet legitime a proteger, stabiliser ou faire fonctionner ses Services, lorsqu'un tel fondement est juridiquement disponible;
• sur le consentement de l'utilisateur, lorsque le droit applicable l'exige;
• sur toute autre base juridique permise par le droit applicable.

Lorsqu'un consentement prealable ou une possibilite de parametrage est legalement requis pour certaines categories de technologies, VNUS entend, au moment approprie:

• fournir une information plus specifique;
• presenter un choix ou un outil de gestion lorsque cela est necessaire;
• enregistrer, dans une mesure raisonnable, la preuve d'un choix, d'un retrait ou d'une preference.

L'utilisateur reconnait que le refus de certaines technologies non essentielles ne devrait, en principe, pas empecher l'acces aux fonctions de base qui ne les requierent pas. En revanche, le refus, le blocage ou la suppression de technologies strictement necessaires peut compromettre le bon fonctionnement d'une partie des Services.

Les technologies visees par le present Avis peuvent avoir des durees de conservation differentes selon leur nature.

De maniere generale:

• un cookie de session ou un stockage de session peut disparaitre lors de la fermeture de l'onglet, de la fermeture du navigateur, de la fin de session ou de la deconnexion;
• un stockage local peut demeurer present jusqu'a son effacement manuel, sa rotation technique, son remplacement, son invalidation par le service ou la reinitialisation du navigateur ou du terminal;
• certains elements techniques peuvent etre recrees si l'utilisateur relance un parcours qui en justifie a nouveau l'existence;
• certaines informations peuvent cesser d'etre utiles, meme si elles restent physiquement presentes jusqu'a leur suppression par le navigateur ou par l'utilisateur.

VNUS ne garantit pas:

• une duree uniforme sur tous les navigateurs;
• un comportement identique sur tous les appareils;
• ni l'effacement instantane de toute trace locale en presence d'outils tiers, de synchronisations externes, de sauvegardes du navigateur ou de parametrages particuliers de l'utilisateur.

Sous reserve des limitations techniques propres a chaque navigateur, l'utilisateur peut generalement agir sur certaines technologies de navigation notamment en:

• consultant les parametres de confidentialite, de securite ou de donnees de son navigateur;
• effacant les cookies, le cache, le stockage local ou le stockage de session;
• fermant sa session ou se deconnectant des interfaces concernees;
• utilisant un mode de navigation privee ou un profil separe;
• configurant, lorsque disponible, les autorisations ou restrictions proposees par son navigateur ou par le systeme d'exploitation.

Ces actions relevent du navigateur, du terminal et des choix de l'utilisateur. VNUS ne controle pas les interfaces, libelles, menus, limitations ou effets propres a chaque navigateur, systeme d'exploitation, terminal ou extension.

L'utilisateur est invite, lorsqu'il utilise un appareil partage, public ou professionnel, a:

• fermer sa session apres usage;
• eviter d'y conserver durablement des etats de connexion;
• ne pas activer des options de memorisation qu'il ne maitrise pas;
• effacer, si necessaire, les donnees de navigation apres utilisation.

Le refus, le blocage ou la suppression de certaines technologies visees au present Avis peut avoir pour effet, selon le parcours concerne:

• d'interrompre un processus de reservation, de verification ou de connexion;
• d'obliger l'utilisateur a recommencer certaines etapes;
• de provoquer la perte d'un etat temporairement memorise;
• de rendre indisponibles certaines fonctions restreintes ou certains parcours de continuation;
• d'entrainer une deconnexion, une revalidation ou une fermeture anticipee de la session;
• de reduire la capacite de VNUS a prevenir certains abus ou incoherences techniques.

VNUS ne saurait etre tenue responsable des consequences decoulant:

• d'un blocage volontaire des technologies strictement necessaires;
• d'une suppression manuelle realisee par l'utilisateur;
• d'un dysfonctionnement cause par un navigateur, une extension, un bloqueur, un antivirus, un proxy, un appareil partage ou un environnement technique tiers;
• d'un comportement technique non conforme ou atypique du navigateur ou du terminal utilise.

Certaines pages ou certains flux web peuvent s'appuyer, directement ou indirectement, sur des composants techniques, bibliotheques, infrastructures, hebergeurs, outils de rendu, services de protection, services de paiement, services de communication ou autres prestataires specialises.

Dans un tel contexte:

• certains comportements techniques peuvent dependre, pour partie, du fonctionnement de ces composants;
• certaines donnees de navigation ou de session peuvent transiter vers les serveurs ou services techniques necessaires a l'execution du parcours;
• certains cookies ou etats techniques peuvent relever en partie des contraintes du framework, du navigateur, du service tiers ou du protocole employe.

Le present Avis ne constitue pas une garantie que tout composant technique tiers se comportera, en toutes circonstances, de maniere identique ou previsible sur tous les terminaux. En cas d'operation impliquant un prestataire tiers distinct, la politique ou la notice du prestataire concerne pourra egalement s'appliquer a son propre service.

Les Services VNUS peuvent evoluer. Des interfaces peuvent etre ajoutees, supprimees, fusionnees, restreintes, remplacees ou repensees. Des mecanismes techniques peuvent egalement etre modifies afin d'ameliorer la securite, la fiabilite, la conformite, la performance, l'experience utilisateur ou la defense legitime des droits de Studio VNUS Inc..

En consequence, VNUS se reserve le droit de modifier le present Avis a tout moment, notamment pour:

• refleter une evolution technique ou produit;
• tenir compte d'un changement reglementaire, jurisprudentiel ou contractuel;
• preciser une pratique existante;
• corriger une ambiguite ou une imprecision;
• renforcer la protection des utilisateurs, des Professionnels, des interfaces restreintes ou de l'Entreprise.

La version la plus recente sera celle mise a disposition dans les canaux juges appropries par VNUS. L'utilisation continue des interfaces web apres mise a jour du present Avis peut valoir prise de connaissance de la version revisee, sous reserve des regles imperatives du droit applicable.

Pour toute question, demande raisonnable ou preoccupation relative au present Avis, a l'usage de certaines technologies web ou a vos droits en matiere de protection des renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec VNUS aux coordonnees suivantes:

• Entite legale: Studio VNUS Inc.
• Marque / nom commercial: VNUS
• Adresse postale: 3460 Blvd Saint-Elzear O, Laval, QC H7P 0M7, Canada
• Courriel confidentialite: legal@getvnus.io
• Courriel support: support@getvnus.io
• Responsable protection des renseignements personnels: Dawood W. Harrington Barry

Afin de proteger la confidentialite des personnes et l'integrite des Services, VNUS peut demander des renseignements raisonnables permettant de verifier l'identite, la legitimite ou le perimetre d'une demande avant d'y donner suite.

Le present Avis est redige en francais. Toute traduction, resume, explication ou adaptation linguistique qui pourrait etre proposee ulterieurement n'est fournie qu'a titre de courtoisie ou de commodite. En cas de divergence d'interpretation, la version francaise pourra prevaloir dans la mesure permise par le droit applicable.

Si une disposition du present Avis etait jugee invalide, inapplicable ou inopposable, cette invalidite n'affecterait pas la validite des autres dispositions, lesquelles demeureraient en vigueur dans toute la mesure permise par le droit applicable.

Le fait, pour VNUS, de ne pas se prevaloir a un moment donne d'une disposition du present Avis ne saurait etre interprete comme une renonciation a s'en prevaloir ulterieurement, ni comme une renonciation a tout autre droit, recours, pouvoir ou protection disponible.

Les titres, intertitres, numerotations et exemples figurant dans le present Avis sont fournis pour la commodite de lecture et ne limitent pas, a eux seuls, la portee des stipulations auxquelles ils se rapportent.